Mentions légales

🪶 Mentions légales — WAVERY

Dernière mise à jour : 26 juillet 2025

1. 👤 Éditeur du site

WAVERY
Adresse : 732 Côte du Fromage, 47240 Bon-Encontre, France
E-mail : contact@rossstudio.fr
Numéro SIRET : 82996436000046
TVA non applicable, art. 293B du Code général des impôts 

2. 👨💼 Directeur de la publication

Ross-Tolot Kevin
Directeur de la publication et représentant légal de ROSSART.

3. 🌐 Hébergeur du site

Shopify Inc.
150 Elgin Street, Suite 800
Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada
Site web : www.shopify.com

4. ⚖️ Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site — textes, images, logos, éléments graphiques et visuels — est la propriété exclusive de WAVERY et est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, diffusion, modification ou réutilisation, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

5. 🔒 Protection des données personnelles

Les informations collectées via ce site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en nous contactant à contact@rossstudio.fr.


© 2025 ROSSART — Tous droits réservés. Marque indépendante — Production à la demande avec Printful 🌿